Skip to main content

Mentions légales

1. Identification de l’éditeur et hébergeur du site foretsanctuaire.org
1.1 Directrice de publication :
Association Au-delà des Racines
9 Rue de Hattisheim
67118 Strasbourg-Geispolsheim

1.2 Hébergement
Le site est hébergé par la société ASTERIUM

2. Conditions d’utilisation
2.1 Utilisation de la marque ou du logo Foret Sanctuaire ou Au-delà des Racines
2.1.1 Les marques & logos

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibée;

2.2 Propriété intellectuelle
2.2.1 Le site web a été réalisé par ASTERIUM

2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, illustrations, logos, charte graphique) sont la propriété exclusive de l’association Au-Delà Des Racines.

2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de l’association Au-delà des Racines.

2.2.4.1 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.foretsanctuaire.org tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n’appartenant pas au site (in-line linking).

2.2.4.2 Un accord préalable de l’association Au-Delà Des Racines est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.foretsanctuaire.org (Deep Linking).

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l’objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l’étranger.

2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

3. Données personnelles
Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification, de suppression

Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site via formulaires, ne servent qu’à des fins de gestion des contacts. Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’un droit d’opposition à l’utilisation ultérieure de ces données.

Vous pouvez exercer ce droit, auprès de l’association Au-delà des Racines, 9 Rue de Hattisheim, 67118 Strasbourg-Geispolsheim

4. Les cookies: comment les contrôler ?
Il existe plusieurs types de cookies qui ont chacun une ou plusieurs finalité(s) précise(s) :

Cookies essentiels – Ces cookies sont déposés par Asterium pour bien faire fonctionner le Site : ils aident à vous proposer un affichage de meilleure qualité. Ces cookies peuvent permettre de reconnaître le terminal (ordinateur, tablette ou mobile) que vous utilisez quand vous naviguez sur notre Site.

Cookies de mesure d’audience – Comme tous les autres sites sur Internet, nous avons besoin d’établir des statistiques pour mesurer l’audience de notre site, voir s’il vous plaît ou non. C’est ce qu’on appelle les « cookies d’audience ». Ces cookies permettent de compter le nombre de personnes qui fréquentent notre Site et d’identifier les pages du Site qui vous sont les plus utiles. Nous pouvons ainsi améliorer notre Site pour mieux répondre à vos attentes. Ces cookies ne sont jamais recoupés avec des données personnelles telles que vos noms, prénoms, etc.

Pour nous aider dans cette démarche, nous utilisons Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par la société du même nom, Google Inc. (« Google »). Les cookies générés par Google Analytics relèvent les pages que vous visitez, ce sur quoi vous cliquez, le temps passé sur chacune des pages et les liens qui vous ont amenés chez nous.

Nous n’avons aucun contrôle sur la collecte des cookies par les réseaux sociaux. Nous vous invitons à consulter directement leurs politiques de protection des données personnelles

Vous pouvez toutefois exprimer votre choix auprès de nos partenaires et à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré.

Vos choix concernant les cookies
Vous avez la possibilité de vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

5. Responsabilité
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.